Déposée le 18 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « TRANSPARENT FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTYS domicilié(e) 9 rue du 28 février 1943 - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 939 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTYS, M. CREPET Stéphane domicilié(e) 9 rue du 28 février 1943 - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.
La marque TRANSPARENT FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUCTYS, SARL - 9 rue du 28 février 1943 - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 480939834
PRODUCTYS, M. CREPET Stéphane - 9 rue du 28 février 1943 - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; développement de pellicules photographiques ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TRANSPARENT FACTORY"